Chargemap Pass incompatible PodrobnejÅ¡ie informácie. Taastuvenergia põhine. Information. A chaque sortie, la borne indique le montant qui sera facturé. Tips; Parking Dijon Darcy Liberté - Divia. C.1. EFFIA. Le tarif du trajet unitaire est fixé à 1,27 euro au 01/09/2017. OvÄÅené informace Pokrytá oblast. Chargemap Pass incompatible DozvÄdÄt se více. B.4.1. Le client peut exercer ces droits, ou adresser toute autre question relative au traitement de ses données à caractère personnel : - en ligne à lâadresse suivante : www.divia.fr/page/nous-contacter - par email à lâadresse dpo-diviamobilites@keolis.com - par courrier à lâadresse postale : Keolis Dijon Mobilités - Service clients 49 rue des Ateliers - CS47380 21073 DIJON CEDEX Dans le cadre des dispositifs interopérables, les données personnelles peuvent être échangées entre les réseaux interopérables avec DiviaMobilités. Trust level. Parking Sainte-Anne - Divia B.3 â Contestation B.3.1. B.3.3. Recevez toutes les informations, www.divia.fr / nous écrire / Liberté-prélèvement automatique, Conditions générales de vente et utilisation. à chaque changement de tarif, le montant du prélèvement sâeffectuera automatiquement au nouveau tarif en vigueur. B.1.4. Les tarifs appliqués sont différent selon les parkings. Tout souscripteur reconnaît avoir reçu un exemplaire de ces conditions lors de la signature du mandate concernant lâabonnement par prélèvement automatique. Parking Sainte-Anne - Divia En cas de litige de paiement, si malgré les relances, le règlement nâest pas effectué, Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de bloquer la carte DiviaMobilités et dâinscrire le client sur une liste dâopposition pendant une durée de 2 ans. Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon. Conformément à la réglementation applicable, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et/ou de suppression, de portabilité de ses données personnelles. G.2. Provozovatel. Le payeur peut être différent du titulaire du LIBERTEPARK. Si vous êtes insatisfait du traitement d'un litige par notre Service Clients, vous pouvez ensuite saisir le Médiateur MTV : Monsieur Jean-Pierre TEYSSIER - Médiation Tourisme Voyage - BP 80 303 - 75 823 PARIS Cedex 17 / www.mtv.travel. Le prélèvement automatique peut être souscrit à l’Agence Commerciale DiviaMobilités. Chargemap Pass incompatible Lisainfo. Parking. Description : Valable pour 20 déplacements d'1 heure, sur l'ensemble du réseau Divia Bus&Tram, correspondance(s) comprise(s) (réalisés du 1er au dernier jour du mois). Lorsque la (les) somme(s) due(s) nâest (sont) pas réglée(s), le contrat est immédiatement résilié. En cas de litige de paiement, si malgré les relances, le règlement n’est pas effectué, Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de bloquer la carte DiviaMobilités et de vous inscrire sur une liste d’opposition pendant une durée de 2 ans. The "Bus & Tram" network makes it possible to travel throughout the Dijon metropolis. EFFIA. Consultez les horaires de prochains passages de vos lignes ou arrêts de votre bus ou tramway à Dijon métropole sur le site DiviaMobilités. Grâce à votre compte UNIQUE Divia Mobilités vous avez accès à de nombreuses fonctionnalités : Boutique en ligne. B.1 â Généralités B.1.1. Információ. Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de refuser tout nouveau contrat à un payeur ou un utilisateur dont le contrat a déjà été résilié pour fraude établie. EFFIA. Chargemap Pass incompatible Learn More. Le PASS LIBERTÉ est renouvelé automatiquement dès lors que le payeur n’a pas signifié expressément sa résiliation. Chargemap Pass incompatible Tudjon meg többet. Un payeur dont le compte est resté débiteur ne peut pas souscrire de nouveaux contrats par prélèvement automatique, tant que la (les) somme(s) due(s) n’est (ne sont) pas réglée(s). En cas de perte et ou détérioration, la carte DiviaMobilités est remplacée avec frais. Provozovatel. Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité disponible sur divia.fr ou à l’Agence Commerciale DiviaMobilités, 16 place Darcy 21000 Dijon. Ces conditions générales de vente sont complémentaires du règlement d’usage du réseau DiviaMobilités et s’appliquent à la fois au payeur et à l’abonné même lorsque ce dernier n’a pas personnellement souscrit à la demande de prélèvement. A.1.2. Espace Services : 16 place Darcy, 21000 Dijon, Sur le site www.divia.fr / nous écrire / Liberté-prélèvement automatique, Newsletter La demande de résiliation peut se faire : - auprès de l’Agence Commerciale DiviaMobilités - par courrier au service clients - par mail - par téléphone au service clients - via le compte personnel de l’abonné sur www.divia.fr. Jah. B.1.1. En cas de perte et ou détérioration, la carte DiviaMobilités est remplacée avec frais. 3 bornes de recharges 7 kW disponibles . Le Parking Darcy-Liberté (505 places) est équipé de 3 ⦠Operaator. Parking Sainte-Anne - Divia. Le remplacement de la carte et de son contrat se fait à l’Agence Commerciale DiviaMobilités en fournissant une pièce d’identité de l’abonné et la déclaration de perte ou de vol du poste de police ou de gendarmerie le cas échéant. E.4. Chargemap Pass incompatible Lær mere. E.2. If you own an electric car in France, trust Chargemap to find you the nearest Parking Darcy-Liberté - Divia ⦠Toute utilisation irrégulière du PASS LIBERTÉ constatée lors d’un contrôle, entraîne le paiement d’une indemnité forfaitaire conformément à la réglementation applicable aux services de transports publics de voyageurs. En cas de doute sur l'identité de l'abonné, lors d'un contrôle dans un parking, il peut-être demandé un justificatif d'identité. Pour les anciens combattants âgés de 65 et plus, domiciliés dans une commune de ⦠If you plan to take the bus/tram more than once or twice a day, you should take the Pass-24h for â¬3,60*; it allows you to travel on the entire network for 24 hours. Les présentes Conditions Générales de Vente et dâUtilisation sont remises au client lors de la souscription au service LibertéPark. E.3. Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de refuser tout nouvel achat ou abonnement à un débiteur avec lequel un litige relatif au paiement dâun achat antérieur est toujours ouvert. Chargemap Pass incompatible Lisainfo. Il n’est pas procédé au remboursement des titres de transport achetés pour voyager entre la date de perte ou vol et le remplacement de la carte DiviaMobilités. E.4. x3. Le contrat est résilié de plein droit par Keolis Dijon Mobilités pour les motifs suivants : • en cas de fraude établie dans la constitution du dossier d’inscription, fausse déclaration, falsification des pièces justificatives. VOTRE SERVICE CLIENTS : Espace Services : 16 place Darcy, 21000 Dijon, Sur le site www.divia.fr / nous écrire / Liberté-prélèvement automatique, Newsletter Chargemap Pass incompatible Sužinoti daugiau. Des frais de carte seront perçus lors de la création de la carte DiviaMobilités A.1.5. G.1. En cas de modification ou de révocation du mandat, le client doit sâadresser à lâAgence Commerciale DiviaMobilités, 16 place Darcy à Dijon. You can use it on the entire network for an hour. A.1.4. Ja. Ils sont consultables dans tous les parkings en ouvrage (Condorcet, Darcy-Liberté, Dauphine, Grangier, Malraux, Monge, Sainte-Anne, Tivoli-Berbisey, Trémouille-Marché). CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES CONTRATS PASS LIBERTÉ par prélèvement automatique. Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de régir la souscription et l’utilisation du service PASS Liberté et du prélèvement automatique associé, utilisable sur le réseau Divia Bus & Tram de Dijon Métropole. B.3.2. Toute demande de résiliation doit être formulée avant le 25 du mois en cours pour le mois suivant. Le Parking Monge DiviaPark (460 places) est équipé de 7 bornes de recharge pour véhicules électriques. Toute utilisation frauduleuse du PASS LIBERTE PARK (falsification, contrefaçonâ¦) constatée lors d'un contrôle entraîne la résiliation immédiate du contrat sans préjuger de poursuites devant les tribunaux compétents. Le Parking Darcy-Liberté (505 places) est équipé de 3 bornes de recharge pour véhicules électriques situés a -1b. 28 Rue Condorcet 21000 Dijon PrancÅ«zija. En cas de changement : â de payeur â dâétablissement bancaire domiciliataire â de compte à prélever â d'adresse postale / mail Le client doit le signaler avant le 25 du mois en cours pour le mois suivant auprès du parking ou de lâAgence Commerciale DiviaMobilités, par mail, via son compte personnel sur www.divia.fr, ou par courrier au service clients. Le contrat étant sans engagement de durée, il peut être résilié à la demande du payeur. Dans le cas contraire la RUM sera envoyée avec la notification de prélèvement. Taastuvenergia põhine. B.1.2. Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de régir la souscription et lâutilisation du service LibertéPark et du prélèvement automatique associé, utilisable dans les 10 parkings en ouvrage de Dijon métropole (Clemenceau, Condorcet, Darcy-Liberté, Dauphine, Grangier, Malraux, Monge, Sainte-Anne, Tivoli-Berbisey, Trémouille-marché). Toute utilisation frauduleuse du PASS LIBERTÉ (falsification, contrefaçon…) constatée lors d’un contrôle entraîne la résiliation immédiate du contrat sans préjuger de poursuites devant les tribunaux compétents. Network. EFFIA. 3 Rue Sainte-Anne - Dijon . • en cas de fraude établie dans l’utilisation du titre décrit à l’article C.3. Trust level. B.1.6. Parking Darcy-Liberté - Divia . En cas de doute sur l’identité de l’abonné, lors d’un contrôle sur le réseau, il peut être demandé un justificatif d'identité. Nej. La gestion du stationnement de Dijon a été confiée à Keolis Dijon Mobilités par Dijon métropole, Autorité Organisatrice de Mobilité. Taip. Chargemap Pass incompatible DozvÄdÄt se více. B.1.2. Rechargez depuis votre canapé votre carte de transport (ou celles de vos proches) avec l'offre adaptée à votre profil : Ne. Toute personne qui continue à utiliser indûment (exemple : non règlement d’une échéance) le contrat est considéré comme étant sans titre de transport et donc passible de poursuites pénales. Provozovatel. Provozovatel. 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon Francie. Využívá obnovitelné zdroje energie. Les conditions générales s’imposent à la fois au payeur et à l’utilisateur même lorsque ce dernier n’a pas personnellement signé la demande. Elles sont destinées aux services de Keolis Dijon Mobilités qui est responsable du traitement, ainsi que, le cas échéant, à ses sous-traitants ou prestataires uniquement pour la finalité définie par Keolis Dijon Mobilités. B.2.2. EFFIA. Les conditions générales s'imposent à la fois au payeur et à l'utilisateur même lorsque ce dernier n'a pas personnellement signé la demande. Trust level. Le payeur peut être différent du titulaire du PASS LIBERTÉ. F.3. Parking Sainte-Anne - Divia . Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier Conformément à la règlementation applicable, le client dispose dâun droit dâaccès, de modification et/ou de suppression, de portabilité de ses données personnelles. Le montant du prélèvement est révisable à chaque changement de tarif. D.1. Le payeur s’engage alors à lui communiquer les présentes conditions. C.3. Les factures ne seront pas transmises par courrier, sauf demande expresse et sous conditions d’une participation de 1,50 euro pour frais de gestion administrative. Les trajets consommés sont prélevés automatiquement sur le compte bancaire indiqué sur le mandat du client. EFFIA. Powered by renewable energy. C.2. Ne. Le duplicata est gratuit en cas de vol sur présentation de la déclaration de vol du poste de police ou de gendarmerie. Recevez toutes les informations, www.divia.fr/page/politique-de-confidentialite, www.divia.fr / nous écrire / Liberté-prélèvement automatique, DiviaVéloPark, les abris pour votre vélo, Conditions générales de vente et utilisation. Si vous êtes insatisfait du traitement d'un litige par notre Service Clients, vous pouvez ensuite saisir le Médiateur MTV : Médiation Tourisme Voyage - BP 80 303 - 75 823 PARIS Cedex 17 / www.mtv.travel. Un payeur peut prendre en charge plusieurs LIBERTEPARK. Toute demande de révocation du mandat de prélèvement SEPA doit être accompagnée de la désignation d’un autre moyen de paiement valide. EFFIA. Chargemap Pass incompatible Lær mere. As for the pricing, a Pass-1h costs â¬1,20*. Parking Darcy-Liberté - Divia. Parking Darcy-Liberté - Divia . Le demandeur doit fournir : > S’il ne possède pas de carte DiviaMobilités : • une photo d’identité • une pièce d’identité • un relevé d’identité bancaire > S’il possède déjà une carte DiviaMobilités : • sa carte DiviaMobilités • un relevé d’identité bancaire du payeur • une pièce d’identité du payeur A.1.7. C.2. Chargemap Pass compatible area Order your Chargemap Pass. Ici nous nous adaptons à vos paramêtres de navigation. No. A.1.4. Chargemap Pass incompatible Tudjon meg többet. x3. Parking Monge - Divia . Využívá obnovitelné zdroje energie. En cas de modification ou de révocation du mandat, le client doit s’adresser à l’Agence Commerciale DiviaMobilités, 16 place Darcy à Dijon. 3 Rue Sainte-Anne 21000 Dijon Prantsusmaa. Verified information Dengta vieta. 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon France. Les factures sont accessibles par chaque utilisateur via la boutique en ligne Divia (en créant son compte personnel). Je n'ai pas de compte. Trust level. B.1.4. Ei. B.3.1. Conformément à la règlementation en vigueur, l’utilisateur ne peut voyager sans titre de transport. F.3. E.2. Le client peut contester auprès de sa banque dans un délai de 8 semaines à compter de la date de débit de son compte un prélèvement autorisé et dans un délai de 13 mois à compter de la date de débit de son compte un prélèvement non autorisé. Ce dernier doit le notifier expressément par une demande de résiliation. PASS 20 Voyages - Ancien Combattant. Chargemap Pass incompatible Lisainfo. Jah. To find the best bargain, please visit the DIVIA ⦠Operatorius. Jah. Moovit helps you to find the best routes to Krys using public transit and gives you step by step directions with updated schedule times for Bus or Light Rail in Dijon. Caves Carrière (Tesla and others) 12 Rue de Skopje - Dijon . Verified information Dengta vieta. 28 Rue Condorcet 21000 Dijon France. B 1.6 Les consommations liées au contrat Liberté Park sont payées par prélèvement automatique B 1.7 Le mandat de prélèvement SEPA (donnant lâautorisation à Keolis Dijon Mobilités à émettre des ordres de prélèvement auprès de la banque du payeur) est caractérisé par une référence unique de mandat RUM. Ei. Forsynet med vedvarende energi. B.2 Particularités LIBERTÃPARK B.1 .1. Operatorius. Bekræftet information Dækket område. Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon. Chargemap Pass incompatible Sužinoti daugiau. Operaator. Il est utilisable sur le périmètre des Transports urbains de l’Agglomération Dijonnaise. Given the COVID-19 pandemic, call ahead to ⦠Chargemap Pass compatible area Order your Chargemap Pass. x3. You are on a page with a charging area for electric cars in the city of Dijon. 3 bornes de recharges 7 kW disponibles . Trust level. Dans le cas contraire, la RUM sera envoyée avec la première notification de prélèvement. Taastuvenergia põhine. Le payeur doit être obligatoirement majeur ou mineur émancipé (un justificatif légal doit être fourni dans ce cas-là ). Trust level. Network. D.2. Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de refuser tout nouvel achat ou abonnement à un débiteur avec lequel un litige relatif au paiement d’un achat antérieur est toujours ouvert. OvÄÅené informace Pokrytá oblast. Le contrat étant sans engagement de durée, il peut être résilié à la demande du payeur. Les données du client sont conservées pour les durées nécessaires à la gestion contractuelle, administrative et comptable des services souscrits. E.3. B.1.5. 423 meters Parking Sainte-Anne - Divia 3 Rue Sainte-Anne 21000 Dijon. Le Parking Monge DiviaPark (460 places) est équipé de 7 bornes de recharge pour véhicules électriques. Divia Bus & Tram . Verified information Covered area. Le client peut exercer ses droits, ou adresser toute autre question relative au traitement de ses données à caractère personnel : Dans le cadre des dispositifs interopérables, les données personnelles peuvent être échangées entre les réseaux interopérables avec DiviaMobilités. Parking Darcy-Liberté - Divia . EFFIA. Lors d’un contrôle à bord des bus et tram par nos agents assermentés vous devez être muni de votre carte DiviaMobilités. Le duplicata est gratuit en cas de vol sur présentation de la déclaration de vol du poste de police ou de gendarmerie. 21 Cour de la Gare 21000 Dijon PrancÅ«zija. Informace. EFFIA. Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de refuser tout nouveau contrat à un payeur ou un utilisateur dont le contrat a déjà été résilié pour fraude établie. A.1.5. Le client fournit un nouveau RIB avec la mention « Bon pour changement de coordonnées bancaires », daté et signé. Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon. Darcy, Dijon. Ne. Trust level. Chargemap Pass incompatible DozvÄdÄt se více. You are on a page with a charging area for electric cars in the city of Dijon. Les frais de rejets bancaires (hors incident technique non imputable au payeur) sont à la charge du payeur. 28 Rue Condorcet 21000 Dijon Prantsusmaa. Chargemap Pass compatible area Order your Chargemap Pass. Parking Sainte-Anne - Divia A.1.6. x3. Toute demande de révocation du mandat de prélèvement SEPA doit être accompagnée de la désignation dâun autre moyen de paiement valide. Le payeur sâengage alors à lui communiquer les présentes conditions. OvÄÅené informace Pokrytá oblast. Chargemap Pass compatible area Order your Chargemap Pass. (EX : Utilisation en Mai ; prélèvement le 15 Juin) B.2.2. Chargemap Pass incompatible Tudjon meg többet. LIBERTEPARK est valable le mois civil, du 1er jour du mois au dernier jour du mois. Toute demande de résiliation doit être formulée avant le 25 du mois en cours pour le mois suivant. Si le contrat est signé à l’Agence Commerciale, il doit être signé au moment de la souscription et accompagné d’un relevé d’identité bancaire faisant figurer les coordonnées bancaires du payeur (IBAN / BIC). Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier Révision de votre voiture ? x3. 3 Rue Sainte-Anne 21000 Dijon Francie. E.1. EFFIA. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES CONTRATS PASS LIBERTÉ par prélèvement automatique. Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de régir la souscription et lâutilisation du service PASS Liberté et du prélèvement automatique associé, utilisable sur le réseau Divia Bus & Tram de Dijon Métropole. 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon Frankrig. Yes. Operatorius. B.1.3. En aucun cas, ces sous-traitants ne peuvent utiliser ces données à des fins commerciales pour leur propre compte. Si le Client sâest opposé à la conservation de sa photo au format numérique, une nouvelle photo lui sera demandée à chaque demande de fabrication de sa carte DiviaMobilités. B.1.3. A.1 Généralités A.1.1. Lorsque la (les) somme(s) due(s) n’est (sont) pas réglée(s), le contrat est immédiatement suspendu. F.2. A.1.1. Les frais de rejets bancaires (hors incident technique non imputable au payeur) sont à la charge du payeur. Ici nous nous adaptons à vos paramêtres de navigation, CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DâUTILISATION LIBERTEPARK. Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon. Taip. F.2. Információ. Trust level. D.3. D.1. 28 Rue Condorcet 21000 Dijon Francúzsko. Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon. 21 Cour de la Gare 21000 Dijon Franciaország. Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon Frankrig. Le client fournit un nouveau RIB avec la mention « Bon pour changement de coordonnées bancaires », daté et signé. D.2. Verified information Covered area. Elles sont destinées aux services de Keolis Dijon Mobilités qui est responsable du traitement, ainsi que, le cas échéant, à ses sous-traitants ou prestataires uniquement pour la finalité définie par Keolis Dijon Mobilités. En aucun cas, ces sous-traitants ne peuvent utiliser ces données à des fins commerciales pour leur propre compte. 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon Franciaország. Chargemap Pass incompatible Tudjon meg többet. Le payeur doit être obligatoirement majeur ou mineur émancipé (un justificatif légal doit être fourni dans ce cas-là). A.1.3. 28 Rue Condorcet 21000 Dijon Franciaország. Információ. Le demandeur doit fournir : > Sâil ne possède pas de carte DiviaMobilités : ⢠une photo dâidentité ⢠un justificatif dâidentité ⢠un relevé dâidentité bancaire ⢠une attestation dâassurance de son véhicule (carte verte) > Sâil possède déjà une carte DiviaMobilités : ⢠sa carte DiviaMobilités ⢠un relevé dâidentité bancaire du payeur ⢠un justificatatif dâidentité du payeur ⢠une attestation dâassurance de son véhicule (carte verte) A.1.7 La signature dâun contrat LIBERTEPARK, entraîne lâouverture dâun dossier client, et lâacceptation par le signataire (titulaire du RIB), et le bénéficiaire sâil est différent, des conditions générales de vente associées. Si le contrat est signé dans un parking en ouvrage ou à lâagence commerciale, il doit être signé au moment de la souscription et accompagné dâun relevé dâidentité bancaire faisant figurer les coordonnées bancaires du payeur (IBAN/BIC). EFFIA. Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon Francie. Ühinege 593302 elektriauto juhiga! En cas de changement : ■ de payeur ■ d’établissement bancaire domiciliataire ■ de compte à prélever ■ d'adresse postale / mail Le client doit le signaler avant le 25 du mois en cours pour le mois suivant auprès de l’Agence Commerciale DiviaMobilités, par mail, via son compte personnel sur www.divia.fr, ou par courrier au service clients. EFFIA. B.1.9. A.1.6. Save. Lataa sähköautosi kaupungin Dijon latausalueella Parking Monge - Divia Parking Monge - Divia . C.1. Leclerc Bio - Boulevard des Allobroges. 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon Francúzsko. Operatør. 505 meters Grand Hotel La Cloche (Tesla et autres) Share. Parking Monge - Divia B.3.3. B.1.8. 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon Prantsusmaa. EFFIA. F.1. 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon PrancÅ«zija. Operaator. Bekræftet information Dækket område. Keolis Dijon Mobilités notifie par l'envoi d'une facture dématérialisée au moins 5 jours calendaires avant la date effective du prélèvement. Verified information Dengta vieta. Les frais de rejets bancaires (hors incident technique non imputable au payeur) sont à la charge du payeur. Un payeur dont le compte est resté débiteur ne peut pas souscrire de nouveaux contrats par prélèvement automatique, tant que la (les) somme(s) due(s) nâest (ne sont) pas réglée(s). Toute personne qui continue à utiliser indûment le contrat (exemple non réglement d'une échéance), est passible de poursuites pénales. Trust level. Rue Docteur Chaussier - Dijon . B.4.2. Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon Franciaország. Parking Dijon Darcy Liberté - Divia. Chargemap Pass incompatible Learn More. Il est chargé sur une carte nominative DiviaMobilités. La demande de résiliation peut se faire : - auprès de lâun des parkings en ouvrage cités à lâarticle A.1.1 excepté du parking Tivoli-Berbisey - auprès de lâAgence Commerciale DiviaMobilités - par courrier au service clients - par mail - par téléphone au service clients - sur www.divia.fr, F.1.Le contrat est résilié de plein droit par Keolis Dijon Mobilités pour les motifs suivants : - en cas de fraude établie dans la constitution du dossier dâinscription, fausse déclaration, falsification des pièces justificatives - en cas dâimpayé. En cas de contestation qui s’avérerait injustifiée, Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de facturer au client les frais de gestion. Le client peut contester auprès de sa banque dans un délai de 8 semaines à compter de la date de débit de son compte un prélèvement autorisé et dans un délai de 13 mois à compter de la date de débit de son compte un prélèvement non autorisé. Les données du client sont conservées pour les durées nécessaires à la gestion contractuelle, administrative et comptable des services souscrits. Le montant mensuel du prélèvement LIBERTEPARK , correspondant à la durée de stationnement comptabilisée du 1er au dernier jour du mois, est prélevé sur le compte bancaire indiqué sur le dossier du client à partir du 15 du mois suivant son utilisation (ex : Utilisation en Mai ; prélèvement le 15 Juin). Trust level. G.2. Ou besoin d'un rafraîchissement ? Dans le cas contraire, vous êtes passible d’une amende. B.4 â Impayés B.4.1. Le client peut également s’opposer à leur traitement à des fins commerciales. Ano. Ano. Trust level. À chaque changement de tarif, le montant du prélèvement s’effectuera automatiquement au nouveau tarif en vigueur. Les données à caractère personnel collectées font l'objet d'un traitement automatisé dont les finalités sont la gestion de la relation contractuelle et commerciale dans le cadre de l'utilisation d'un service DiviaMobilités, la prévention et la gestion des impayés, du vol et de la perte de la carte DiviaMobilités, la réalisation d’analyses statistiques, ainsi que la lutte contre la fraude pendant toute la durée de validité de la carte DiviaMobilités ou du service souscrit. Chargemap Pass incompatible PodrobnejÅ¡ie informácie. Verified information Katusealune asukoht. 21 Cour de la Gare 21000 Dijon Francúzsko. Le PASS LIBERTÉ est strictement personnel. 3 Rue Sainte-Anne 21000 Dijon Franciaország. Les données à caractère personnel collectées (dont la plaque dâimmatriculation) font lâobjet dâun traitement automatisé dont les finalités sont la gestion de la relation contractuelle et commerciale dans le cadre de lâutilisation dâun service DiviaMobilités, la prévention et la gestion des impayés, du vol et de la perte de la carte DiviaMobilités, la réalisation dâanalyses statistiques, ainsi que la lutte contre la fraude pendant toute la durée de validité de la carte DiviaMobilités ou du service souscrit. Le tarif horaire du stationnement est révisable à chaque changement de tarifs. Verified information Katusealune asukoht. B.3.2. Le service Liberté Park est utilisable dans les 10 parkings en ouvrage de Dijon métropole (Clemenceau, Condorcet, Darcy-Liberté, Dauphine, Grangier, Malraux, Monge, Sainte-Anne, Tivoli-Berbisey, Trémouille-marché). Un payeur peut prendre en charge plusieurs PASS LIBERTÉ. Le Mandat de prélèvement SEPA (donnant l’autorisation à Keolis Dijon Mobilités à émettre des ordres de prélèvement auprès de la banque du payeur) est caractérisé par une « Référence unique de mandat » RUM.
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