BERU Institution. Subventions. NAILLY ETIGNY SAINT FARGEAU CRAIN JOUX LA VILLE TRONCHOY ROSOY BEINES LAIN MONTACHER VILLEGARDIN CHICHERY LA VILLE PAILLY VILLEBOUGIS MOLOSMES ISLE SUR SEREIN MOULINS SUR OUANNE BAZARNES Les missions du Conseil Départemental Le fonctionnement du Conseil Départemental Informations budgétaires et financières Recueil des actes administratifs L'Administration départementale Agenda Ventes immobilières Demandes de subvention 2021 Subventions versées aux associations L'Yonne MONTILLOT FRESNES DEUX RIVIERES BLANNAY SALIGNY SAINT GERMAIN DES CHAMPS COLLAN VILLECIEN CEZY AIGREMONT BRIENON SUR ARMANCON EGLENY POILLY SUR SEREIN PERRIGNY SUR ARMANCON RAVIERES FOUCHERES FONTAINES CHAUMONT SUR YONNE SAINT MARTIN DES CHAMPS ARCES DILO COULANGES LA VINEUSE BASSOU BEAUVOIR DYE Association. LIXY MOULINS EN TONNERROIS Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental . Le Département n’imprime et ne diffuse plus de formulaire « papier ». VENOUSE SAINPUITS consulter les appels à projets en cours. Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). ESCOLIVES SAINTE CAMILLE TRUCY SUR YONNE Service en ligne – Demandes de subventions. MONT SAINT SULPICE FONTAINE LA GAILLARDE HERY Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). LES VALLEES DE LA VANNE Subventions. VILLY JOUY THOREY PLESSIS SAINT JEAN VILLENEUVE LA GUYARD LA POSTOLLE EVRY CHAMPIGNELLES AUXERRE MOLINONS THORY VENOY Conseil départemental des Bouches-du-Rhône . La date limite de retour du dossier … MARMEAUX MASSANGIS MALAY LE PETIT ASQUINS COURTOIN SAVIGNY SUR CLAIRIS SEMENTRON ANDRYES CHAMPCEVRAIS JOIGNY LEVIS BELLECHAUME LES BORDES Dernière modification le 15/07/2019. SAINT MORE Retournez votre demande de subvention à : Monsieur le président du Conseil départemental de l’Aube Service du Développement des territoires et de la vie associative (SDTVA) BP 394 , 10026 Troyes cedex. Les destinataires des informations en … Vos remarques nous aident à progresser ! Remplir une seule fois par an la fiche demandeur (page 1 à 5 de la demande de subvention). BEUGNON Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à. FONTENOY CHASTELLUX SUR CURE LICHERES PRES AIGREMONT Connectez-vous à l'application de demande de subvention en ligne pour demander une subvention au Département, répondre à un appel à projets du Département ou bien compléter votre dossier en ligne après avoir déposé une demande de subvention. formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). LUCY SUR CURE : … Permet de demander une subvention par courrier auprès de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'autres organismes SOUCY EPINEUIL Essayez ultérieurement. VILLIERS SAINT BENOIT SAINTE VERTU VOISINES JULLY DANNEMOINE LOOZE COURGENAY Service des relations avec les associations et les particuliers 52, avenue de Saint Just 13256 Marseille cedex 20 STIGNY TURNY LAVAU EPINEAU LES VOVES Connectez-vous avec vos identifiants et suivez aisément votre dossier de subventions. BRION MONETEAU La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. SAINT VALERIEN VERLIN VILLEVALLIER FLACY SAINT MARTIN SUR ARMANCON SARRY VILLENEUVE LES GENETS Accéder au PERCEY ANNAY LA COTE VILLETHIERRY BLENEAU PAROY SUR THOLON MEZILLES VAUDEURS MIGE Subventions. SAINT JULIEN DU SAULT JUSSY FLEURY LA VALLEE RUGNY SAINT SAUVEUR EN PUISAYE HAUTERIVE ARTHONNAY CRY SUR ARMANCON LES CLERIMOIS DIXMONT CHAMVRES Les formulaires de demandes de subvention 2021 sont disponibles et à renvoyer avant le 30 novembre 2020. CENSY TREIGNY PERREUSE SAINTE COLOMBE avant le 1. er. CUDOT SAINT MARTIN D'ORDON PERRIGNY DOLLOT Appel à projets. PREHY TRICHEY VILLEPERROT MALAY LE GRAND BEAUVILLIERS TOUCY BESSY SUR CURE SAVIGNY EN TERRE PLAINE SOMMECAISE TANLAY LES ORMES SOUMAINTRAIN VILLEROY ARGENTENAY POURRAIN BLEIGNY LE CARREAU LIGNORELLES BONNARD GISY LES NOBLES LAILLY SAUVIGNY LE BOIS Modalités de dépôt des demandes de subvention : → Lorsqu'une subvention est affectée à une dépense déterminée, un compte rendu financier d'emploi de la subvention conformément au projet, doit être adressé spontanément au Conseil Départemental, dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée : Page mise à jour le mercredi 30 septembre 2020, Je choisi ma commune : FULVY APPOIGNY Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de limitation aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant par écrit au Délégué à la protection des données (DPD) du Département de la Charente à l'adresse suivante : Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. 423 Communes Toute l'actualité du Département de l'ile de La Réunion 974. CHAMPS SUR YONNE VENIZY ou déposez-la directement à l'accueil de l'hôtel du Département, 2 rue Pierre-Labonde à Troyes. ANCY LE LIBRE FOURONNES VALRAVILLON ANCY LE FRANC GIGNY 14 Demande de subvention et déclarations 15 16 Suivi des actions Formulaire de comptes certifiés Les dossiers incomplets ne seront pas pris en considération Dossier à remplir et retourner avant le 11 juin 2018 à : M. le Président du Conseil départemental du Val-de-Marne Délégation générale au développement durable MERRY SEC SAINTE PALLAYE Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. ETAULES SAINTS EN PUISAYE Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. MONTIGNY LA RESLE ISLAND Formulaire CERFA subvention association (hors IAE), zip (2.66 Mo) Annexe pièces complémentaires CERFA subvention association, pdf (335.13 Ko) Abonnez-vous à nos infos CORNANT SAINT LOUP D'ORDON SERGINES CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 COULANGERON SAINT AGNAN SAINT LEGER VAUBAN CHAMPLAY 32 boulevard Dupleix - CS29029 29196 Quimper cedex. BAON TONNERRE ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SÉCURITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SOLIDARITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine du SPORT, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l'ÉDUCATION, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la JEUNESSE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la CULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’AGRICULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’ENVIRONNEMENT, ◊ Demande de subvention dans le domaine du TOURISME, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’HABITAT, ◊ Demande de subvention dans un AUTRE DOMAINE, Le fonctionnement du Conseil Départemental, Consultation des archives numérisées de l'Yonne, Yonne-Routes : vos conditions de circulation sur le réseau Routier Départemental, Suivi des chantiers du Conseil Départemental, Trouver une assistante maternelle près de chez soi, Président du Conseil Départemental de l'Yonne, APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie, PCH : Prestation de Compensation au Handicap, Guide des Aides aux territoires du Conseil Départemental, Assistance technique aux communes, intercommunalités et syndicats, Service d’Animation Territoriale Eau Potable (SATEP), Service d'Appui Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration (SATESE), Retrouver les prévisions pour le département, Le Conseil départemental présent à vos côtés tout au long de votre vie, Aide à l'installation des médecins dans l'Yonne, Transports des élèves en situation de handicap, Vos conditions de circulation sur les Routes Départementales, Agence Technique Départementale de l’Yonne ATD 89, Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E. SAINT CYR LES COLONS SERRIGNY SAINT PRIVE Au-delà de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits. PONT SUR YONNE DRACY PIFFONDS COULANGES SUR YONNE CRUZY LE CHATEL PACY SUR ARMANCON Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. A noter : le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. VOUTENAY SUR CURE Trouver par thème les formulaires dont vous avez besoin... - Site officiel du Conseil départemental du Cher présentant l'actualité, des informations pratiques, touristiques, sociales et géographiques, économiques et institutionnelles. Le Département de la Somme propose aux particuliers, associations, professionnels et collectivités locales des dispositifs d'aides dans de nombreux domaines d'action tels que le sport, la culture, l'économie, le social, l'aménagement du territoire. VINCELOTTES Effectuez en ligne une demande de subvention. GRON VILLIERS VINEUX ANNEOT CHATEL CENSOIR ESNON Subventions allouées. BERNOUIL RONCHERES LAINSECQ CHEMILLY SUR SEREIN fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. VILLENAVOTTE SAINT MARTIN DU TERTRE CHARNY OREE DE PUISAYE IRANCY LES SIEGES GERMIGNY GURGY SAINT BRANCHER MICHERY POILLY SUR THOLON * Quel est le nom de votre association ? SAINT MAURICE LE VIEIL Conserver le nom initial du fichier de demande de subvention et ajouter un suffixe si nécessaire (nom de votre association ou de votre projet par exemple). BOIS D'ARCY PONT SUR VANNE LEUGNY LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE VINCELLES TANNERRE EN PUISAYE ANNAY SUR SEREIN CHATEL GERARD ORMOY Conformément à l’article 22 de la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative à l’engagement éducatif, toute personne morale de droit public doit mettre à disposition du public par voie électronique, le montant des subventions qu’elle a accordées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d’utilité publique. Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. CARISEY GIROLLES VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE PRECY SUR VRIN Bourges. MONTREAL BEON Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. MOUTIERS ROGNY LES SEPT ECLUSES dossier de demande de subvention : une notice, des informations légales, un dossier administratif. Mon Conseil départemental. SERMIZELLES ETIVEY DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. SERY THAROISEAU VIVIERS JOUANCY COMPIGNY FOISSY LES VEZELAY SAINT MAURICE AUX RICHES HOMMES VILLECHETIVE ARGENTEUIL SUR ARMANCON ARMEAU Le Val d'Ocre DOMATS 1 - PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION. Lors de sa séance du 28 septembre 2020, la Commission permanente du Conseil départemental a décidé de reporter : - la date limite de dépôt des demandes de subvention au 15 décembre 2020, - la date butoir d'achèvement des travaux au 31 mai 2021, - la date limite pour la … VEZELAY PASSY QUENNE SAINT SEROTIN Aides et services en ligne sur le site du Conseil Départemental Les demandes de subvention disponibles : subventions aux communes, groupements de communes et établissements publics VERON FLOGNY LA CHAPELLE LA CHAPELLE SUR OREUSE SENNEVOY LE BAS 1) 1. Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements Subventions de fonctionnement Découvrir. ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer Des erreurs sont présentes dans le formulaire. THURY VEZINNES LUCY SUR YONNE SUBLIGNY SAINTE COLOMBE SAINTE MAGNANCE CHEU VILLENEUVE SUR YONNE CUSSY LES FORGES CHABLIS Les champs marqués d’un * sont obligatoires. CERILLY Permet de demander, par voie postale ou électronique, une subvention de projets spécifiques ou du fonctionnement global de l'association (subvention de fonctionnement) auprès de l'État, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public administratif ou industriel et commercial, d'un organisme de sécurité sociale ou d'un autre organisme chargé de la gestion d'un service public administratif. LES HAUTS DE FORTERRE PRECY LE SEC DOMECY SUR LE VAULT DIGES MALIGNY PIMELLES LA FERTE LOUPIERE BRANCHES Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). Le Conseil départemental Sport Culture Insertion / RSA ... Demande de subvention - Association (.pdf - 380,41 ko) Contact(s) Conseil départemental du Finistère. Dossier a retourner à Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes (Veillez à préciser la Direction concernée) Hôtel du Département - 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex Tél. AISY SUR ARMANCON ETAIS LA SAUVIN VAL DE MERCY SAINT AUBIN SUR YONNE GUILLON TERRE PLAINE Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux structures désireuses d’obtenir une subvention de la part du Conseil départemental de l’Hérault (sauf les communes qui adressent leur demande par un courrier adressé à Monsieur le Président du Conseil départemental) NOYERS SUR SEREIN CHAMPLOST COURLON SUR YONNE GRIMAULT La date limite de retour du dossier … FONTENAY PRES CHABLIS LIGNY LE CHATEL CHASSIGNELLES FLEYS SAINT CLEMENT MERCY MAILLY LE CHATEAU LA BELLIOLE ROFFEY SAUVIGNY LE BEUREAL THAROT TALCY CHENY Bienvenue sur le portail de gestion des demandes de subventions du Département de la Somme. YROUERRE. Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. SORMERY CUY LALANDE VILLIERS LES HAUTS Ce nouveau service vous permettra si besoin de compléter votre dossier et de gérer vos informations rapidement. CHARMOY LINDRY JAULGES ROUVRAY VALLAN OUANNE AUGY ... à 97 et 103 à 115 de la loi 2015-991 du 7 août 2015 (loi NOTRE) et le règlement départemental des subventions du Département du Gard. SERBONNES PARON Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. MAILLOT ), Confier des archives privées aux archives départementales, Conseil Départemental de l'Yonne - 16 – 18, boulevard de la Marne - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89. VERGIGNY SAINT GEORGES SUR BAULCHE ROUSSON Le présent dossier constitue une demande de subvention et n’engage pas le Conseil départemental à lui donner une suite favorable. CHARBUY MERRY LA VALLEE Pour exploiter les formulaires de façon optimale, il est conseillé d'utiliser un lecteur de fichiers PDF récent. VARENNES SENS JUNAY SOUGERES EN PUISAYE BEAUMONT VALLERY Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). NEUVY SAUTOUR SANTIGNY VAUMORT ANNOUX Faire des demandes de subvention distinctes pour le fonctionnement et pour l’investissement. VASSY SOUS PISY QUARRE LES TOMBES octobre 2018. Le formulaire pour les demandes de subvention 2020-2021 des associations est désormais formalisé en Openoffice (docx au lieu de PDF) et téléchargeable dans cette page. MONTHOLON MERE VERNOY FOISSY SUR VANNE VAULT DE LUGNY CHICHEE COULOURS MOUFFY Création de compte. CHAMPIGNY BUSSY EN OTHE SAINT BRIS LE VINEUX SAINT MAURICE THIZOUAILLE LEZINNES CHITRY LE FORT Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet. NOE CHEVANNES CHAUMOT PASILLY imprimer. SEIGNELAY CHAMOUX CHARENTENAY Le Conseil départemental. VILLON BUTTEAUX Sports et Loisirs Sports et Loisirs Découvrir. BOEURS EN OTHE GIVRY VILLIERS LOUIS ANGELY Le Conseil départemental a voté, le 29 avril 2020, la mise en place d'un fonds de soutien exceptionnel pour les associations dont l'activité est affectée par la crise sanitaire du Covid-19. COURSON LES CARRIERES COUTARNOUX BUSSIERES VILLENEUVE LA DONDAGRE Vous ne pourrez pas avoir accès aux PONTIGNY SUIVRE VOTRE DEMANDE. ... Subvention annuelle de fonctionnement pour une association. ARCY SUR CURE SENAN le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. Tout dossier de demande de subvention doit être adressé par voie postale à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 6 place de la Révolution Française 90020 BELFORT Cedex Réservé à l’administration VEZANNES FOURNAUDIN MAILLY LA VILLE MARSANGY Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur votre espace usager. SAINT FLORENTIN DRUYES LES BELLES FONTAINES ASNIERES SOUS BOIS Formalités administratives d’une association, Financement et fiscalité d’une association, Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions), Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies), Associations reconnues d’utilité publique et fondations, Subventions des projets associatifs d'échanges internationaux de jeunes, Direction de l'information légale et administrative. BIERRY LES BELLES FONTAINES BRANNAY ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. Veuillez nous excuser pour ce désagrement. PIERRE PERTHUIS Télécharger le logo du Conseil départemental. MENADES GY L'EVEQUE CHEMILLY SUR YONNE MERRY SUR YONNE QUINCEROT VILLENEUVE SAINT SALVES DISSANGIS LAROCHE SAINT CYDROINE TISSEY NITRY Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. PERCENEIGE Javascript est désactivé dans votre navigateur. PREGILBERT SAINT PERE PROVENCY PONTAUBERT CHEROY PISY BLACY → Mise en garde : avant toute utilisation, le formulaire de demande de subvention(s) doit être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.). SEPEAUX SAINT ROMAIN BROSSES GLAND VERMENTON Vous pouvez aussi consulter les appels à projets en cours. La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). Appels à projets. PARLY DOMECY SUR CURE EGRISELLES LE BOCAGE COURGIS ATHIE AVALLON VIREAUX VINNEUF NUITS SUR ARMANCON Vous pourrez ensuite le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre. L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. LUCY LE BOIS BAGNEAUX MIGENNES FESTIGNY LICHERES SUR YONNE VILLEBLEVIN SAMBOURG ESCAMPS LASSON Les manifestations sont centralisées par les offices de tourisme du département pour être mises en ligne sur le site de l’office de tourisme et dans. Lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Départemental du Tarn Lettre de demande de subvention adressée à la Présidente de Région Devis des travaux (Photocopies), ou offre de l’entreprise sélectionnée par appel d’offre Le dossier de demande ci-joint complété, daté et signé
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